Les opinions exprimées dans ce rapport n’engagent ni ces personnes ni les institutions qu’elles représentent.

Présidents du groupe de travail

Yves Perrier, directeur général, Amundi
Jean-Dominique Senard, président, Renault

Membres du groupe de travail

Jean-Jacques Barbéris, Membre du Comité Exécutif d’Amundi
Francesco Bellino, Managing Director & Partner, The Boston Consulting Group
Sophie Burel, Directrice des Affaires Publiques, Renault
Juliette Le Gelard, Principal, The Boston Consulting Group
Éric Sauvage, Consultant et membre du comité stratégique, Institut Montaigne

Rapporteurs

François-Xavier Albouy, directeur de Recherche de la Chaire « Transitions démographiques, Transitions économiques », Fondation du Risque
Christian Nouel, avocat, associé, Gide Loyrette Nouel, et président de la Fondation Croissance Responsable
Stanislas Pottier, Senior Advisor de la Direction Générale, Amundi

Animation du groupe de travail

Clémence Alméras, chargée d’études, Institut Montaigne
François Ewald, délégué général, Comité Médicis

Ainsi que :

Victor Bus, assistant chargé d’études, Institut Montaigne
Alban Petit, assistant chargé d’études, Institut Montaigne

Les personnes auditionnées dans le cadre de cette étude :

Naïm Abou-Jaoudé, CEO, Candriam
Loïc Allanos, Directeur Adjoint RSE, Servier
Christine Anglade Pirzadeh, Directrice du développement durable et de la communication, Wendel
Morgane Augé, Directrice des Affaires Publiques France, Orano
Jean-Luc Barlet, Associé, Mazars
Matthieu Belloir, Directeur RSE, Orange
Annie Bellot-Gurlet, Chief Operating Officer France, IBM
Marguerite Bérard, Directrice des réseaux France, BNP Paribas
Jean Boissinot, Conseiller des Gouverneurs, Banque de France
Pierre Bollon, Délégué général, Association Française de la Gestion financière
Ginette Borduas, Head of ESG and Sustainability, Meridiam
Céline Boyer-Chammard, Directrice Associée, The Boston Consulting Group
Maylis Brandou, Directrice de la stratégie et du développement, Equanity
Jérôme Brouillet, Direction générale du Trésor
Nicolas Calcoen, Membre du Comité Exécutif, Amundi, Finance et Stratégie
François Calonne, Conseiller à la DRIIE, Caisse des Dépôts
Anne-Laure Calvez, Directeur de l’Engagement de l’Entreprise, Orano
Eric Campos, Directeur de la Responsabilité Sociétale et Environnementale (RSE) de Crédit Agricole SA
Gwendoline Cazenave, ancienne Directrice TGV Atlantique, SNCF Mobilités et Partner, Oliver Wyman
Éric Chaney, Conseiller économique, Institut Montaigne
Héléna Charrier, Directrice adjointe du service politique durable, Caisse des Dépôts
Antoine Colas, Secrétaire général, Transdev
Patrick de Cambourg, Président, Autorité des normes comptables
Maxime de Couëssin, Directeur, Réseau Entreprendre Paris
Caroline de La Marnierre, Directrice générale et Fondatrice, Institut du Capitalisme responsable
Julie de La Sablière, Présidente et fondatrice, Little Wing
Antoine de Saint-Affrique, Chief Executive Officer, Barry Callebaut
Pierre de Villiers, Senior Advisor, Boston Consulting Group, ancien chef d’État-major des armées
Isabelle Diversy, Sustainability manager, Engie
Louis Douady, Directeur RSE, Natixis
Blaise Duault, COO, FnB Private Equity
Benjamin Fremaux, Directeur Général, Idex
Sylvestre Frezal, Président, Appenin, Groupe Covéa
Christian Gollier, Directeur général, Toulouse School of Economics
Vincent Harel, Président France, Mercer
Béatrice Jung, Directrice RSE Groupe, Transdev
Augustin Landier, Professeur de Finance, HEC
Thomas-Olivier Léautier, Chief Economist, EDF
Laëtitia Mahenc, Responsable du Département Environnement et RSE, Teréga
Hélène Mairesse, Déléguée aux relations avec les Pouvoirs publics, Renault
Philippe Martin, Professeur d’économie, Sciences Po et Conseil d’analyse économique, Président délégué
Christine Naoumoff, Chef de projet Stratégie RSE, Renault
Charles Nicolas, Co-fondateur, Decade for Change
Christian Nouel, avocat, associé, Gide Loyrette Nouel, et président de la Fondation Croissance Responsable
Fanny Picard, Associée Fondatrice, Alter Equity
Bruno Roche, Chief Economist, Mars Incorporated, Founder & Executive Director, Economics of Mutuality
Céline Soubranne, Directrice RSE, AXA
Isabelle Spiegel, Directrice de l’environnement, Vinci
Denis Thaeder, Chief Mission Officer, La Parisienne Assurances
Hélène Valade, Présidente, ORSE (Observatoire de la Responsabilité Sociétale des Entreprises) et Directrice Développement Environnement, Groupe LVMH
Sylvain Vanston, Responsable Climat, direction de la RSE, Groupe AXA
Gilles Vermot Desroches, Directeur du développement durable, Schneider Electric
Armelle Weisman, Présidente, Réseau Entreprendre Paris

 

L'Europe doit saisir l’opportunité de mettre en œuvre un capitalisme responsable

Face aux évolutions géopolitiques contemporaines aggravées par la crise sanitaire, et face à l’urgence environnementale et celle de la reprise économique, l’Europe doit saisir l’opportunité de mettre en œuvre un capitalisme responsable, nouvelle figure du capitalisme, pour en faire le principe de sa refondation conforme à sa philosophie d’origine : « l’économie sociale de marché ».

Ce rapport propose un ensemble ordonné de mesures destinées à assurer croissance et indépendance aux entreprises et aux nations européennes en créant l’architecture d’un capitalisme qui doit mobiliser l’épargne des Européens et l’orienter vers les entreprises européennes « responsables ».
Ces mesures paraissent particulièrement adaptées à un moment où l’épargne abonde et où l’activité doit être relancée, en prenant en considération les valeurs de responsabilité environnementale et sociale sans lesquelles on ne peut plus concevoir de prospérité. Elles sont destinées à faire évoluer le capitalisme européen, à lui permettre de retrouver une identité brouillée pour cause de globalisation, et qui soit conforme à ses caractéristiques démographiques, économiques, culturelles et sociales propres.

Favoriser des investissements de long terme en Europe, alors que le capitalisme de court terme prévaut aujourd’hui

Ces mesures consistent d’abord à moderniser les règles, prudentielles et comptables, conçues dans l’optique de la mondialisation et inspirées par un capitalisme financier américain focalisé sur des visions et des rendements de court terme. Il faut mobiliser l’épargne européenne pour lui permettre de s’investir dans le long terme.

Elles proposent ensuite la mise en place de dispositifs correspondant aux valeurs et aux caractéristiques de l’économie européenne, permettant à la fois de diriger de manière responsable les flux d’épargne vers les entreprises : utilisation des besoins de financement des retraites d’une population vieillissante pour créer un fonds de pension européen souverain investissant dans le développement des infrastructures et des entreprises européennes, mise en place d’un réel marché des capitaux corrigeant les fragmentations actuelles, création de vecteurs d’investissements locaux, développement de l’intéressement et de la participation des salariés, obligation pour les investissements directs étrangers de respecter les valeurs européennes.

Reprendre la main sur l’information comptable, financière et extra-financière, pour les mettre en accord avec les valeurs européennes

Il s’agit pour cela de donner au capitalisme européen un cadre de normes conformes aux valeurs européennes : dans le domaine de l’information financière, il s’agit de reprendre le contrôle de la normalisation comptable aujourd’hui déléguée à un organisme indépendant (IAS) qui a fait valoir une vision court-termiste de la représentation financière des entreprises ; pour ce qui concerne l’information extra-financière, c’est-à-dire celle qui décrit le rapport de l’entreprise à la société et à l’environnement, il s’agit de construire un cadre normatif européen conforme aux enjeux et aux valeurs européens. Faute de quoi s’imposeront définitivement aux entreprises européennes non seulement le cadre conceptuel financier américain mais également les valeurs sociales et sociétales américaines.

Créer un cadre juridique commun pour accompagner les entreprises européennes responsables

Dans le domaine du droit des sociétés, l’Europe doit s’affirmer comme la patrie de la « raison d’être » et faire en sorte qu’en son sein les régimes de gouvernance des sociétés soient ceux d’un capitalisme responsable.
Ainsi, ce rapport propose-t-il un programme systématique pour l’instauration d’un capitalisme responsable européen capable de régénérer les économies européennes et d’assurer à ses entreprises l’accès aux capitaux nécessaires à leur réussite. En d’autres mots, plutôt que de se défier du capital et de la finance, nous proposons d’en faire les leviers d’une renaissance européenne et d’un nouveau pacte entre entreprises, société et gouvernants, en mettant l’épargne abondante des Européens au service d’un capitalisme responsable